Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CML
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3299414
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/06/2024
CML de CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque CML

Déposée le 24 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES domicilié(e) 12 Rue du Barlot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 358 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle CAHEN Julie domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque CML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CML est expirée depuis le 24 juin 2024.

CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : NOVVON , NOVEON , HELION , CLARIUS , CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES. INC. WHERE INNOVATION COMES TO LIGHT , S


CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES, SAS - 12 Rue du Barlot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 328358734


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle CAHEN Julie - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Inscription le 20 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458772 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561253 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de la lumière ; bobines d'électro-aimants, cathodes, instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, supports de bobines électriques, boîtes de branchement, boites de dérivation, boîte de jonction, bornes, allume-cigares pour automobiles, circuits imprimés, clignotants, appareils électriques de commutation ; conjoncteurs, connecteurs, contacts, conducteurs électriques ; contacts électriques en métaux précieux, coupe-circuit, serre-fils, fusibles, jauges, niveaux d'essence, raccordements électriques, rhéostats, signalisation lumineuse ou mécanique, prises de téléphone ; régulateurs (variateurs) de lumière ; accumulateurs électriques ; composants optoélectroniques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; logiciels relatifs à l'éclairage. Appareils et installations d'éclairage, notamment pour véhicules (éclairage d'intérieur, ambiant, de signalisation), pour appareils de locomotion par terre, par eau ou par air, pour appareils domestiques, pour jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; sources lumineuses, ampoules d'éclairage, tubes fluorescents, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, douilles de lampes électriques, feux de véhicules. (Notamment feux de stationnement, feux indicateurs d'ouverture de portes, feux d'ouvertures de portes, feux de plaques d'immatriculation, feux de tableau de bord, feux de boîte à gants) ; phares de véhicules ; boîtiers intérieurs en plastique pour commandes de climatisation. Plafonniers de véhicules ; appareils de signalisation interne pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques moulés en grappes, pièces moulées et surmoulées en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.